28293_PLU_20180329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OULINS"



Informations

Nom du document DU_28293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OULINS
Maillage 28293 OULINS
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 14:08
Publié le 08/09/2020 à 13:09
Mis à jour le 08/09/2020 à 13:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28293_PLU_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9deccda6444bd751bd776e94c525d4a
Producteur Mairie de OULINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [1.4575181,48.8509376,1.5302426,48.8810281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28293_procedure_20180407.pdf Procédure
28293_rapport_1_20180329.pdf Partie 1
28293_rapport_2_20180329.pdf Partie 2
28293_rapport_3_20180329.pdf Partie 3
28293_padd_20180328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28293_reglement_20180329.pdf Règlement écrit
28293_reglement_graphique_20180329.pdf Règlement graphique
28293_reglement_graphique_2500_20180329.pdf Règlement graphique 2500
28293_liste_annexes_20180329.pdf Liste annexes
28293_plan_contraintes_20180329.pdf Plan contraintes
28293_plan_servitudes_20180329.pdf Plan servitudes
28293_reglement_interco_dechets_20160114.pdf Reglement interco dechets
28323_contrainte_oulins_20180329.pdf Contrainte oulins
28323_reglement_anc_20160712.pdf Reglement anc
28323_reglement_asst_collectif_20180329.pdf Reglement asst collectif
28293_orientations_amenagement_20180329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de OULINS
Téléphone : Aucun
Courriel : oulins.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28293 OULINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.