64101_PLU_20261030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDREIX"


Informations

Nom du document DU_64101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDREIX
Maillage 64101 BAUDREIX
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2026 à 08:56
Publié le 10/11/2026 à 13:00
Mis à jour le 10/11/2026 à 13:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 64101_PLU_20261030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9e2c3ae1a38acf2bb8717ccf16c84d6
Producteur Commune de Baudreix
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDREIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64101
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2701322,43.1980409,-0.2473005,43.2134045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64101_procedure_20261030.pdf Procédure
64101_rapport_01_20230731.pdf Partie 01
64101_rapport_02_20261030.pdf Partie 02
64101_padd_20261030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64101_reglement_20261030.pdf Règlement écrit
64101_reglement_graphique_20261030.pdf Règlement graphique
64101_PPR_rapport_97_00_20261030.pdf PPR rapport 97 00
64101_PPR_reglement_97_00_20261030.pdf PPR reglement 97 00
64101_PPR_zonage_97_00_20261030.pdf PPR zonage 97 00
64101_info_surf_19_01_1_20261030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
64101_info_surf_19_01_2_20261030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
64101_liste_annexes_20261030.pdf Liste annexes
64101_plan_sup_20261030.pdf Plan sup
64101_orientations_amenagement_20261030.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Baudreix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@baudreix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Baudreix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@baudreix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.