92036_PLU_20171213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_92036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS
Maillage 92036 GENNEVILLIERS
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2018 à 17:16
Publié le 05/02/2018 à 11:23
Mis à jour le 10/03/2023 à 16:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 92036_PLU_20171213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9ec6ac27a79b396c9f9c35393d073f5
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNEVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [2.246984348039325,48.9119033166823,2.3285206674297783,48.95103864120396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/03/2005
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
http://www.ville-gennevilliers.fr/fileadmin/portail/MEDIA/urbanisme/1_plu_regles-urbanisme/modif_n13/plu_plan_zonage_m13_avril2017.pdf (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
http://portail-carto.ville-gennevilliers.fr/ (OGC:WMS-1.1.1-http-get-map)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gennevilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : droit-des-sols@ville-gennevilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gennevilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : droit-des-sols@ville-gennevilliers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 92036 GENNEVILLIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.