60462_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES"



Informations

Nom du document DU_60462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES
Maillage 60462 NOAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 18:21
Publié le 09/03/2026 à 18:37
Mis à jour le 09/03/2026 à 18:37
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60462_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9f3091674bc00d93f7fc45d520a3838
Producteur Mairie de Noailles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60462
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1625942,49.3011727,2.2222637,49.342632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2025
Date de publication : 16/12/2025
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60462_procedure_20251216.pdf Procédure
60462_rapport_20251216.pdf Rapport
60462_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60462_prescription_surf_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
60462_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
60462_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
60462_info_lin_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60462_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
60462_pg_MS1_20251216.pdf Pg MS1
60462_prescription_lin_07_02_20251216.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60462_prescription_lin_47_01_20251216.pdf Réseaux publics d'eau
60462_prescription_lin_47_02_20251216.pdf Réseaux publics d'électricité
60462_prescription_lin_47_03_20251216.pdf Réseaux publics d'assainissement
60462_prescription_pct_47_00_20251216.pdf Desserte par les réseaux
60462_prescription_surf_99_00_20251216.pdf Autre
60462_sommaire_MS1_20251216.pdf Sommaire MS1
60462_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noailles
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@noailles60.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Noailles
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@noailles60.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.