77113_PLU_20171215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRU"



Informations

Nom du document DU_77113
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRU
Maillage 77113 CHEVRU
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2021 à 10:24
Publié le 16/11/2021 à 14:36
Mis à jour le 16/11/2021 à 14:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77113_PLU_20171215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa0ac08f496dea2b746d2c3527304dec
Producteur cabinetgreuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVRU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77113
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2021.
Emprise [3.1573567,48.7162739,3.2353932,48.756798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77113_procedure_20171215.pdf Procédure
77113_rapport_20171215.pdf Rapport
77113_padd_20171215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77113_reglement_20171215.pdf Règlement écrit
77113_reglement_graphique_1_20171215.pdf Règlement graphique 1
77113_reglement_graphique_2_20171215.pdf Règlement graphique 2
77113_etude_zone_humide_20171215.pdf Etude zone humide
77113_notice_sanitaire_20171215.pdf Notice sanitaire
77113_plan_eau_potable_20171215.pdf Plan eau potable
77113_plan_reseau_assainissement_20171215.pdf Plan reseau assainissement
77113_plan_risques_contraintes_20171215.pdf Plan risques contraintes
77113_plan_servitudes_utilite_publique_20171215.pdf Plan servitudes utilite publique
77113_programme_assainissement_20171215.pdf Programme assainissement
77113_recueil_risques_contraintes_20171215.pdf Recueil risques contraintes
77113_recueil_servitudes_utilite_publique_20171215.pdf Recueil servitudes utilite publique
77113_zonage_assainissement_20171215.pdf Zonage assainissement
77113_orientations_20171215.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinetgreuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.