78278_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUPILLIERES"


Informations

Nom du document DU_78278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUPILLIERES
Maillage 78278 GOUPILLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 17:40
Publié le 17/04/2024 à 11:43
Mis à jour le 17/04/2024 à 11:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78278_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa0ec6ff57e1dc634bebfc8596652763
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUPILLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.7398922,48.8678525,1.7903637,48.8960462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78278_procedure_20240328.pdf Procédure
78278_rapport_1_20181207.pdf Partie 1
78278_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
78278_padd_20181207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78278_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
78278_reglement_graphique_20181207.pdf Règlement graphique
78278_info_lin_19_01_1_20181207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78278_info_lin_19_01_2_20181207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78278_info_lin_19_01_3_20181207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78278_info_surf_14_00_20181207.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78278_liste_sup_20181207.pdf Liste sup
78278_plan_sup_20181207.pdf Plan sup
78278_orientations_amenagement_20181207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.