50239_PLU_20140204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEREVAL"


Informations

Nom du document DU_50239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEREVAL
Maillage 50239 THEREVAL
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2017 à 09:58
Publié le -
Mis à jour le 24/02/2020 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 50239_PLU_20140204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fa190a1536b29c62009fb128084a2f0b
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.