22363_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRELEVERN"


Informations

Nom du document DU_22363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRELEVERN
Maillage 22363 TRELEVERN
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 17:23
Publié le 05/05/2025 à 17:36
Mis à jour le 05/05/2025 à 17:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22363_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa200edd63139ca0ba0a159ae9933ff3
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELEVERN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22363
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.3906678,48.7829358,-3.3459877,48.8187374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22363_procedure_20231221.pdf Procédure
22363_rapport_1_20231221.pdf Partie 1
22363_rapport_2_20231221.pdf Partie 2
22363_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22363_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
22363_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
22363_annexe_assainissement_zonage_20231221.pdf Annexe assainissement zonage
22363_annexes_cart_dicrim_20231221.pdf Annexes carte DICRIM
22363_annexes_carto_zh_20231221.pdf Annexes carte zones humides
22363_annexes_cartouche_20231221.pdf Annexes cartouche
22363_annexes_delib_pcs_20231221.pdf Annexes délibération PCS
22363_annexes_dicrim_20231221.pdf Annexes DICRIM
22363_annexes_er_20231221.pdf Annexes emplacements réservés
22363_annexes_incendie_20231221.pdf Annexes incendie
22363_annexes_liste_lotisst_20231221.pdf Annexes liste lotissements
22363_annexes_liste_sup_20231221.pdf Annexes liste SUP
22363_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.