35184_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE"



Informations

Nom du document DU_35184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Maillage 35184 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2026 à 09:03
Publié le 10/02/2026 à 12:37
Mis à jour le 10/02/2026 à 12:37
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 35184_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fa3ffdfe1405a86780b463f9d50466f4
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35184
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-2.1371589,48.1758612,-1.985952,48.2363372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35184_procedure_20260108.pdf Procédure
35184_rapport_20260108.pdf Rapport
35184_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35184_prescription_lin_01_00_20260108.pdf Espace boisé classé
35184_prescription_lin_07_00_1_20260108.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35184_prescription_lin_07_00_2_20260108.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
35184_prescription_lin_22_03_20260108.pdf Linéaire commercial protégé
35184_prescription_lin_24_00_20260108.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35184_prescription_pct_01_00_20260108.pdf Espace boisé classé
35184_prescription_surf_01_00_20260108.pdf Espace boisé classé
35184_prescription_surf_02_00_1_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35184_prescription_surf_02_00_2_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35184_prescription_surf_02_00_3_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
35184_prescription_surf_02_00_4_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
35184_prescription_surf_05_00_20260108.pdf Emplacement réservé
35184_prescription_surf_05_06_20260108.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
35184_prescription_surf_07_01_20260108.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35184_prescription_surf_07_04_20260108.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35184_prescription_surf_15_00_20260108.pdf Règles d’implantation des constructions
35184_prescription_surf_16_01_20260108.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35184_prescription_surf_17_00_20260108.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
35184_prescription_surf_22_02_20260108.pdf Diversité commerciale à développer
35184_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
35184_reglement_graphique_1_20260108.pdf Règlement graphique 1
35184_reglement_graphique_2_20260108.pdf Règlement graphique 2
35184_reglement_graphique_3_20260108.pdf Règlement graphique 3
35184_reglement_graphique_4_20260108.pdf Règlement graphique 4
35184_reglement_graphique_5_20260108.pdf Règlement graphique 5
35184_reglement_graphique_6_20260108.pdf Règlement graphique 6
35184_annexes_sanitaires_20260108.pdf Annexes sanitaires
35184_etude_agricole_20260108.pdf Etude agricole
35184_info_surf_14_00_20260108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35184_info_surf_16_00_20260108.pdf Site archéologique
35184_liste_SUP_20260108.pdf Liste SUP
35184_liste_annexes_20260108.pdf Liste annexes
35184_loi_barnier_houssais_20260108.pdf Loi barnier houssais
35184_loi_barnier_hucherais_20260108.pdf Loi barnier hucherais
35184_maj_environnementale_20260108.pdf Maj environnementale
35184_plan_SUP_20260108.pdf Plan SUP
35184_plan_reseau_aep_20260108.pdf Plan reseau aep
35184_plan_reseau_ep_20260108.pdf Plan reseau ep
35184_plan_reseau_eu_20260108.pdf Plan reseau eu
35184_prescriptions_commerces_20260108.pdf Prescriptions commerces
35184_resu_non_tech_20260108.pdf Resu non tech
35184_OAP_20260108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35184 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.