73032_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATHIE"


Informations

Nom du document DU_73032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATHIE
Maillage 73032 LA BATHIE
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2020 à 10:36
Publié le 01/07/2020 à 09:42
Mis à jour le 01/07/2020 à 09:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 73032_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa6d27a0dfe8a453b6f86ea3b92f579b
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATHIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2020.
Emprise [6.434505,45.5973031,6.5275016,45.667543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73032_procedure_20200302.pdf Procédure
73032_rapport_1_20200302.pdf Partie 1
73032_rapport_2_20200302.pdf Partie 2
73032_rapport_3_20200302.pdf Partie 3
73032_PADD_20200302.pdf PADD
73032_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
73032_reglement_graphique_1_20200302.pdf Règlement graphique 1
73032_reglement_graphique_2_20200302.pdf Règlement graphique 2
73032_reglement_graphique_3_20200302.pdf Règlement graphique 3
73032_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
73032_orientations_amenagement_20200302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73032 LA BATHIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.