76054_CC_20050223

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAILLY-EN-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_76054
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAILLY-EN-RIVIERE
Maillage 76054 BAILLY-EN-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 09:19
Publié le 10/10/2023 à 09:34
Mis à jour le 10/10/2023 à 09:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76054_CC_20050223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa8209bd205ddf99006919961928c7d5
Producteur Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAILLY-EN-RIVIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76054
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3086324,49.8788834,1.3983035,49.933746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76054_procedure_20050223.pdf Procédure
76054_rapport_1_20050223.pdf Partie 1
76054_rapport_2_20050223.pdf Partie 2
76054_rapport_3_20050223.pdf Partie 3
76054_liste_annexes_20050223.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.