16230_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMOREAU"


Informations

Nom du document DU_16230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMOREAU
Maillage 16230 MONTMOREAU
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 12:28
Publié le 25/03/2025 à 12:43
Mis à jour le 25/03/2025 à 12:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 16230_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa8829e60df2bcd10aca0a4b38cde254
Producteur Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMOREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16230
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1026325,45.3852772,0.1547599,45.4524481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16230_procedure_20240523.pdf Procédure
16230_rapport_20070530.pdf Rapport
16230_rapport_20180712.pdf Rapport
16230_padd_20070530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16230_reglement_20180712.pdf Règlement écrit
16230_reglement_graphique_20240523.pdf Règlement graphique
16230_info_surf_04_20080206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
16230_liste_annexes_20180712.pdf Liste annexes
16230_liste_sup_20180712.pdf Liste sup
16230_plan_eau_potable_20070530.pdf Plan eau potable
16230_plan_sup_20180712.pdf Plan sup
16230_plan_zonage_ass_20070530.pdf Plan zonage ass
16230_orientations_amenagement_20070530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : planification@ccltd.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : planification@ccltd.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.