14308_PLU_20240611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUSTRANVILLE"


Informations

Nom du document DU_14308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUSTRANVILLE
Maillage 14308 GOUSTRANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 15:24
Publié le 22/08/2024 à 16:54
Mis à jour le 22/08/2024 à 16:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14308_PLU_20240611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-faa45455a81d5cfecc92bf6ca9f84818
Producteur Commune de Goustranville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUSTRANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.1546259,49.1982098,-0.0700042,49.2574185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14308_procedure_20240611.pdf Procédure
14308_rapport_20240611.pdf Rapport
14308_padd_20240611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14308_reglement_20240611.pdf Règlement écrit
14308_reglement_graphique_1_20240611.pdf Règlement graphique 1
14308_reglement_graphique_2_20240611.pdf Règlement graphique 2
14308_reglement_graphique_3_20240611.pdf Règlement graphique 3
14308_annexes_informatives_20240611.pdf Annexes informatives
14308_annexes_sanitaires_20240611.pdf Annexes sanitaires
14308_orientations_amenagement_20240611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.