57680_PLU_20220408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROISFONTAINES"



Informations

Nom du document DU_57680
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROISFONTAINES
Maillage 57680 TROISFONTAINES
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2022 à 10:12
Publié le 23/05/2022 à 14:20
Mis à jour le 23/05/2022 à 14:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57680_PLU_20220408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-faa4dcbc1e691657e242b4733e6d0bdb
Producteur Mairie de TROISFONTAINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROISFONTAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57680
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/05/2022.
Emprise [7.0889464,48.6444263,7.1770514,48.6916002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57680_procedure_20220408.pdf Procédure
57680_rapport_1_20220408.pdf Partie 1
57680_rapport_2_20220408.pdf Partie 2
57680_padd_20220408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57680_reglement_20220408.pdf Règlement écrit
57680_reglement_graphique_2000_20220408.pdf Règlement graphique 2000
57680_reglement_graphique_5000_20220408.pdf Règlement graphique 5000
57680_annexes_sanitaires_20220408.pdf Annexes sanitaires
57680_cahier_des_recommandations_architecturales_urbaines_et_paysageres_20220408.pdf Cahier des recommandations architecturales urbaines et paysageres
57680_carte_inondabilite_20220408.pdf Carte inondabilite
57680_liste_sup_20220408.pdf Liste sup
57680_plan_aep_20220408.pdf Plan aep
57680_plan_asst_20220408.pdf Plan asst
57680_plan_reglementation_des_boisements_20220408.pdf Plan reglementation des boisements
57680_plan_sup_20220408.pdf Plan sup
57680_prescription_surf_05_20220408.pdf Emplacement réservé
57680_orientations_amenagement_20220408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TROISFONTAINES
Téléphone : Aucun
Courriel : troisfontaines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : troisfontaines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.