61181_PLU_20180703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GACE"



Informations

Nom du document DU_61181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GACE
Maillage 61181 GACE
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 15:01
Publié le 04/12/2020 à 16:48
Mis à jour le 04/12/2020 à 16:48
Statut
Version 7
Nom de l'archive 61181_PLU_20180703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fab50edb0e9087f3f4e0ec26e3d5feea
Producteur Communaute de communes des Vallees d Auge et du Merlerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2020.
Emprise [0.2880193,48.7729389,0.3366828,48.8057055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61181_rapport_20180703.pdf Rapport
61181_padd_20180703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61181_reglement_20180703.pdf Règlement écrit
61181_annexe_20180703.pdf Annexe
61181_info_lin_19_1_20180703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
61181_info_surf_17_1_20180703.pdf Info surf 17 1
61181_prescription_surf_05_1_20180703.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61181_orientations_amenagement_1_20180703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes des Vallees d Auge et du Merlerault
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc-camembert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cdcvam.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.