64382_PLU_20170913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESPLEDE"


Informations

Nom du document DU_64382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESPLEDE
Maillage 64382 MESPLEDE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 11:36
Publié le 13/10/2023 à 14:22
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64382_PLU_20170913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fab528826d284e56e7fbab1843ddb664
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64382_procedure_20170913.pdf Procédure
64382_rapport_1_20170913.pdf Partie 1
64382_padd_20170913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64382_prescription_pct_07_00_20170913.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
64382_prescription_pct_16_01_20170913.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64382_reglement_20170913.pdf Règlement écrit
64382_reglement_graphique_20170913.pdf Règlement graphique
64382_info_surf_17_00_20170913.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
64382_info_surf_19_01_20170913.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64382_info_surf_32_00_20170913.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64382_info_surf_99_00_PVR_20170913.pdf Info surf 99 00 PVR
64382_info_surf_99_00_autorisation_prealable_travaux_20170913.pdf Info surf 99 00 autorisation prealable travaux
64382_liste_annexes_20170913.pdf Liste annexes
64382_liste_sup_20170913.pdf Liste sup
64382_orientations_amenagement_20170913.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.