28394_PLU_20230523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREON"


Informations

Nom du document DU_28394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREON
Maillage 28394 TREON
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2023 à 17:37
Publié le 22/06/2023 à 17:51
Mis à jour le 22/06/2023 à 17:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28394_PLU_20230523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fac781794208c7521104cbfbc0cee8af
Producteur Mairie de Treon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28394
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2907835,48.647425,1.3516955,48.6953456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28394_procedure_20230523.pdf Procédure
28394_rapport_1_20230523.pdf Partie 1
28394_rapport_2_20230523.pdf Partie 2
28394_padd_20230523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28394_reglement_20230523.pdf Règlement écrit
28394_reglement_graphique_1_20230523.pdf Règlement graphique 1
28394_reglement_graphique_2_20230523.pdf Règlement graphique 2
28394_info_surf_04_00_20230523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28394_info_surf_19_01_1_20230523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28394_info_surf_19_01_2_20230523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28394_liste_sup_20230523.pdf Liste sup
28394_plan_contraintes_20230523.pdf Plan contraintes
28394_plan_sup_20230523.pdf Plan sup
28394_prescription_surf_31_05_20230414.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
28394_prescription_surf_31_06_20230414.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
28394_orientations_amenagement_20230523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Treon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetreon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetreon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.