39470_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ROUSSES"


Informations

Nom du document DU_39470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ROUSSES
Maillage 39470 LES ROUSSES
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 12:50
Publié le 14/05/2024 à 09:22
Mis à jour le 14/05/2024 à 09:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 39470_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-faca9d37200849a167b5bddffbbf9920
Producteur Commune des ROUSSES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ROUSSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0244632,46.4433197,6.1208557,46.5388932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39470_procedure_20240411.pdf Procédure
39470_rapport_1_20240411.pdf Partie 1
39470_rapport_2_20240411.pdf Partie 2
39470_rapport_3_20240411.pdf Partie 3
39470_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39470_prescription_surf_05_00_20240411.pdf Emplacement réservé
39470_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
39470_reglement_graphique_1_20240411.pdf Règlement graphique 1
39470_reglement_graphique_2_20240411.pdf Règlement graphique 2
39470_reglement_graphique_3_20240411.pdf Règlement graphique 3
39470_info_lin_19_01_1_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39470_info_lin_19_01_2_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39470_info_lin_99_00_20240411.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39470_info_surf_04_00_20240411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39470_info_surf_14_00_20240411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39470_info_surf_19_01_1_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39470_info_surf_19_01_2_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39470_info_surf_99_00_20240411.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39470_liste_sup_20240411.pdf Liste sup
39470_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
39470_orientations_amenagement_18_00_20240411.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.