51302_PLU_20111212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ISTRES-ET-BURY"



Informations

Nom du document DU_51302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ISTRES-ET-BURY
Maillage 51302 LES ISTRES-ET-BURY
Source Inconnue
Téléversé le 16/09/2019 à 15:23
Publié le 16/09/2019 à 16:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51302_PLU_20111212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-facd740a15f40e2f7194c59b9dd75eaa
Producteur Mairie de LES ISTRES-ET-BURY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ISTRES-ET-BURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.066253523602481,48.9743297325202,4.108264591932752,49.00050032920751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51302_liste_servitude_20111212.pdf Liste servitude
51302_orientations_amenagement_1_20111212.pdf OAP 1
51302_padd_20111212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51302_rapport_20111212.pdf Rapport
51302_reglement_20111212.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LES ISTRES-ET-BURY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.istresetbury@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de LES ISTRES-ET-BURY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.istresetbury@orange.fr


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Procédures en cours

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