25086_PLU_20260323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAILLANS"



Informations

Nom du document DU_25086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAILLANS
Maillage 25086 BRAILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 10:40
Publié le 23/03/2026 à 11:02
Mis à jour le 23/03/2026 à 11:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25086_PLU_20260323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-face31c5f94452aedadd4672eb64094e
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25086
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0761529,47.3010655,6.0985416,47.3202203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25086_procedure_20260323.pdf Procédure
25086_rapport_20260323.pdf Rapport
25086_padd_20260323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25086_reglement_20260323.pdf Règlement écrit
25086_reglement_graphique_20260323.pdf Règlement graphique
25086_RLPI_20260323.pdf RLPI
25086_annexe_graphique_20260323.pdf Annexe graphique
25086_annexes_sanitaires_20260323.pdf Annexes sanitaires
25086_arrete_ZPPA_20260323.pdf Arrete ZPPA
25086_arrete_classement_bruit_20260323.pdf Arrete classement bruit
25086_assainissement_20260323.pdf Assainissement
25086_avant_monts_20260323.pdf Avant monts
25086_sup_liste_20260323.pdf Sup liste
25086_taxe_amenagement_20260323.pdf Taxe amenagement
25086_orientations_amenagement_20260323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.