79258_PLU_20170704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS"


Informations

Nom du document DU_79258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Maillage 79258 SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2017 à 16:28
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 79258_PLU_20170704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fadd21adee60df0471a54b7aa4f1384a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.