26261_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REAUVILLE"


Informations

Nom du document DU_26261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REAUVILLE
Maillage 26261 REAUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 14:09
Publié le 27/05/2025 à 14:30
Mis à jour le 27/05/2025 à 14:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26261_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-faeb16266371a0b03f46da0667c186a2
Producteur Commune de Réauville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REAUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7972367,44.4193245,4.8784718,44.4732578]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26261_procedure_20200312.pdf Procédure
26261_rapport_1_20200312.pdf Partie 1
26261_rapport_2_20200312.pdf Partie 2
26261_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26261_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
26261_reglement_graphique_20200312.pdf Règlement graphique
26261_AP_destruction_ambroisie_20200312.pdf AP destruction ambroisie
26261_AP_exposition_plomb_20200312.pdf AP exposition plomb
26261_DPU_20200312.pdf DPU
26261_SUP_liste_20200312.pdf SUP liste
26261_SUP_plan_20200312.pdf SUP plan
26261_classement_sonore_des_voies_20200312.pdf Classement sonore des voies
26261_guide_debroussaillement_reglementaire_drome_20200312.pdf Guide debroussaillement reglementaire drome
26261_plan_reseau_AEP_20200312.pdf Plan reseau AEP
26261_orientations_amenagement_20200312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Réauville
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.reauville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.reauville@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26261 REAUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.