62631_CC_20070703

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NUNCQ-HAUTECOTE"


Informations

Nom du document DU_62631
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NUNCQ-HAUTECOTE
Maillage 62631 NUNCQ-HAUTECOTE
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 17:43
Publié le 22/04/2020 à 20:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62631_CC_20070703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb035b87b9c41e85e6bf552324bbdcb7
Producteur Communauté de Communes du Ternois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NUNCQ-HAUTECOTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.259807699999995,50.292946221634885,2.3124333431694053,50.32077539906261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62631_annexe_1_20070703.pdf Annexe 1
62631_annexe_2_20070703.pdf Annexe 2
62631_liste_sup_20070703.pdf Liste sup
62631_pac_1_20070703.pdf Pac 1
62631_pac_2_20070703.pdf Pac 2
62631_plan_sup_1_20070703.pdf Plan sup 1
62631_plan_sup_2_20070703.pdf Plan sup 2
62631_procedure_1_20070703.pdf Procedure 1
62631_procedure_2_20070703.pdf Procedure 2
62631_rapport_20070703.pdf Rapport
62631_sectorisation_graphique_20070703.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Ternois
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr


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Procédures en cours

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