19129_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSERET"


Informations

Nom du document DU_19129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSERET
Maillage 19129 MASSERET
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 17:26
Publié le 22/05/2025 à 17:49
Mis à jour le 22/05/2025 à 17:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 19129_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb068c76b2e46326c125873272ecfbd2
Producteur Mairei de Masseret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4847775,45.5222207,1.5496768,45.5644756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19129_procedure_20241210.pdf Procédure
19129_rapport_1_20241210.pdf Partie 1
19129_rapport_2_20241210.pdf Partie 2
19129_rapport_3_20241210.pdf Partie 3
19129_rapport_4_20241210.pdf Partie 4
19129_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19129_prescription_pct_07_01_20241210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19129_prescription_surf_01_00_20241210.pdf Espace boisé classé
19129_prescription_surf_16_01_20241210.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19129_prescription_surf_25_00_20241210.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19129_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
19129_reglement_graphique_20241210.pdf Règlement graphique
19129_info_surf_04_00_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19129_info_surf_14_00_20241210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19129_info_surf_99_00_20241210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19129_liste_annexes_20241210.pdf Liste annexes
19129_liste_sup_20241210.pdf Liste sup
19129_plan_sup_20241210.pdf Plan sup
19129_orientations_amenagement_18_00_20241210.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairei de Masseret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.masseret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.masseret@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.