09223_PLU_20100528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUST"


Informations

Nom du document DU_09223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUST
Maillage 09223 OUST
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2024 à 17:28
Publié le 21/03/2024 à 09:26
Mis à jour le 21/03/2024 à 09:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 09223_PLU_20100528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb0e626fcdd72c3095983b7e964688cb
Producteur Commune de Oust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2064371,42.8268374,1.2669231,42.8929188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09223_procedure_20100528.pdf Procédure
09223_rapport_20100528.pdf Rapport
09223_padd_20100528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09223_reglement_20100528.pdf Règlement écrit
09223_reglement_graphique_1_20100528.pdf Règlement graphique 1
09223_reglement_graphique_2_20100528.pdf Règlement graphique 2
09223_reglement_graphique_3_20100528.pdf Règlement graphique 3
09223_SUP_20100528.pdf SUP
09223_amenagement_zone_artisanale_20100528.pdf Amenagement zone artisanale
09223_carte_ppr_20100528.pdf Carte ppr
09223_perimetre_abf_20100528.pdf Perimetre abf
09223_plan_reseau_ass_coll_20100528.pdf Plan reseau ass coll
09223_plan_reseau_eau_pot_1_20100528.pdf Plan reseau eau pot 1
09223_plan_reseau_eau_pot_2_20100528.pdf Plan reseau eau pot 2
09223_reglement_ppr_20100528.pdf Reglement ppr

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.