48017_PLU_20210716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BANASSAC-CANILHAC"



Informations

Nom du document DU_48017
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BANASSAC-CANILHAC
Maillage 48017 BANASSAC-CANILHAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 10:34
Publié le 03/12/2021 à 13:39
Mis à jour le 03/12/2021 à 13:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 48017_PLU_20210716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb2d5077eddb9ee4b9530440e3a3bfda
Producteur Mairie de Banassac-Canilhac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANASSAC-CANILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48017
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [3.1268881,44.4001971,3.2119831,44.4590119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48017_procedure_20210716.pdf Procédure
48017_rapport_0_20210716.pdf Partie 0
48017_rapport_10_20210716.pdf Partie 10
48017_rapport_1_20210716.pdf Partie 1
48017_rapport_2_20210716.pdf Partie 2
48017_rapport_3_20210716.pdf Partie 3
48017_rapport_4_20210716.pdf Partie 4
48017_rapport_5_20210716.pdf Partie 5
48017_rapport_6_20210716.pdf Partie 6
48017_rapport_7_20210716.pdf Partie 7
48017_rapport_8_20210716.pdf Partie 8
48017_rapport_9_20210716.pdf Partie 9
48017_padd_20210716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48017_prescription_lin_07_00_20210716.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
48017_prescription_pct_07_00_20210716.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
48017_prescription_pct_16_01_20210716.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
48017_prescription_surf_02_00_20210716.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
48017_prescription_surf_05_00_20210716.pdf Emplacement réservé
48017_prescription_surf_07_00_20210716.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
48017_prescription_surf_15_00_20210716.pdf Règles d’implantation des constructions
48017_prescription_surf_18_00_20210716.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
48017_prescription_surf_25_00_20210716.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
48017_prescription_surf_31_05_20210716.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
48017_reglement_20210716.pdf Règlement écrit
48017_reglement_graphique_1_20210716.pdf Règlement graphique 1
48017_reglement_graphique_2_20210716.pdf Règlement graphique 2
48017_reglement_graphique_3_20210716.pdf Règlement graphique 3
48017_info_surf_04_00_20210716.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
48017_info_surf_25_00_20210716.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
48017_info_surf_99_00_20210716.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
48017_liste_annexes_20210716.pdf Liste annexes
48017_liste_sup_20210716.pdf Liste sup
48017_plan_sup_20210716.pdf Plan sup
48017_orientations_amenagement_1_20210716.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Banassac-Canilhac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.banassac-canilhac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.banassac-canilhac@orange.fr


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Procédures en cours

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