56184_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT"



Informations

Nom du document DU_56184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT
Maillage 56184 QUESTEMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 08:42
Publié le 14/10/2025 à 09:25
Mis à jour le 14/10/2025 à 09:25
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 56184_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb45de6784c27d8cdc1fcf950266c68d
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUESTEMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56184
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5021568,47.6161086,-2.3676671,47.7122201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56184_procedure_20251006.pdf Procédure
56184_rapport_20251006.pdf Rapport
56184_PADD_20251006.pdf PADD
56184_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
56184_reglement_graphique_01_20251006.pdf Règlement graphique 01
56184_reglement_graphique_02_20251006.pdf Règlement graphique 02
56184_reglement_graphique_03_20251006.pdf Règlement graphique 03
56184_info_surf_04_01_20251006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56184_info_surf_14_00_20251006.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56184_info_surf_14_01_20251006.pdf Info surf 14 01
56184_info_surf_20_00_20251006.pdf Règlement local de publicité
56184_info_surf_21_Aleaargile_20251006.pdf Info surf 21 Aleaargile
56184_info_surf_32_00_20251006.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56184_info_surf_38_00_20251006.pdf Secteurs d'information sur les sols
56184_prescription_surf_02_01_20251006.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56184_prescription_surf_05_20251006.pdf Emplacement réservé
56184_oap_20251006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.stephan@qc.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.