60044_PLU_20151205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAGNY-SUR-THERAIN"


Informations

Nom du document DU_60044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAGNY-SUR-THERAIN
Maillage 60044 BALAGNY-SUR-THERAIN
Source Inconnue
Téléversé le 07/01/2019 à 16:01
Publié le 07/01/2019 à 16:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60044_PLU_20151205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb57bd62fae4a02510ad603cceaec866
Producteur Mairie de Balagny-sur-Thérain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALAGNY-SUR-THERAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.284320238476178,49.282237267930974,2.350266318327955,49.308552740771184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/12/2015
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60044_di_20151205.pdf Di
60044_info_lin_19_01_aep_20151205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60044_info_lin_19_01_ass_20151205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60044_info_lin_19_01_notice_20151205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60044_info_lin_19_01_zonage_ass_20151205.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60044_info_lin_99_00_electrique_20151205.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60044_info_surf_04_00_20151205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60044_info_surf_99_00_decla_clot_20151205.pdf Info surf 99 00 decla clot
60044_info_surf_99_00_p_demolir_20151205.pdf Info surf 99 00 p demolir
60044_info_surf_99_00_trav_raval_20151205.pdf Info surf 99 00 trav raval
60044_liste_annexes_20151205.pdf Liste annexes
60044_liste_sup_20151205.pdf Liste sup
60044_orientations_amenagement_20151205.pdf OAP
60044_padd_20151205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60044_plan_sup_20151205.pdf Plan sup
60044_prescription_lin_07_00_20151205.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60044_prescription_surf_05_00_20151205.pdf Emplacement réservé
60044_procedure_20151205.pdf Procédure
60044_rapport_20151205.pdf Rapport
60044_reglement_20151205.pdf Règlement écrit
60044_reglement_graphique_20151205.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Balagny-sur-Thérain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-balagny-therain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-balagny-therain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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