10363_PLU_20081121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THIBAULT"



Informations

Nom du document DU_10363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THIBAULT
Maillage 10363 SAINT-THIBAULT
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2020 à 13:17
Publié le 13/10/2020 à 17:45
Mis à jour le 13/10/2020 à 17:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10363_PLU_20081121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb600e9a824a5c73c2dd967090e0cf98
Producteur Commune de Saint-Thibault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THIBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2020.
Emprise [4.1183059,48.1710001,4.1740375,48.2288704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10363_procedure_20081121.pdf Procédure
10363_rapport_20081121.pdf Rapport
10263_padd_20081121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10363_prescription_surf_02_01_20081121.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10363_reglement_20081121.pdf Règlement écrit
10363_reglement_graphique_20081121.pdf Règlement graphique
10363_info_surf_02_00_20081121.pdf Zone d'aménagement concerté
10363_info_surf_14_00_20081121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10363_info_surf_17_00_20081121.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10363_info_surf_19_01_20081121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10363_liste_sup_20081121.pdf Liste sup
10363_plan_sup_20081121.pdf Plan sup
10363_orientations_amenagement_20081121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Thibault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stthibault@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stthibault@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10363 SAINT-THIBAULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.