30316_PLU_20190701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENECHAS"



Informations

Nom du document DU_30316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENECHAS
Maillage 30316 SENECHAS
Source Inconnue
Téléversé le 18/10/2019 à 13:49
Publié le 21/10/2019 à 17:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 30316_PLU_20190701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fb689e4d44322268d98e13a8ef016ecd
Producteur Mairie de Sénéchas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENECHAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9769648665220365,44.31336978225189,4.049956838500982,44.368991786626054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30316_info_surf_17_00_20190701.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30316_info_surf_19_01_01_20190701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
30316_info_surf_19_01_02_20190701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
30316_info_surf_19_01_03_20190701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
30316_info_surf_32_00_20190701.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30316_info_surf_99_00_01_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
30316_info_surf_99_00_02_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
30316_info_surf_99_00_03_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
30316_info_surf_99_00_04_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
30316_info_surf_99_00_05_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
30316_info_surf_99_00_06_20190701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)
30316_liste_annexes_20190701.pdf Liste annexes
30316_liste_sup_20190701.pdf Liste sup
30316_orientations_amenagement_20190701.pdf OAP
30316_padd_20190701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30316_procedure_20190701.pdf Procédure
30316_rapport_1_20190701.pdf Partie 1
30316_rapport_2_20190701.pdf Partie 2
30316_reglement_20190701.pdf Règlement écrit
30316_reglement_graphique_20190701.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sénéchas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.senechas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sénéchas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.senechas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.