200027076_PLUi_20240524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARNON BOISCHAUT CHER"


Informations

Nom du document DU_200027076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARNON BOISCHAUT CHER
Maillage 200027076 PLUI ARNON BOISCHAUT CHER
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 14:39
Publié le 02/07/2024 à 08:24
Mis à jour le 02/07/2024 à 08:24
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 200027076_PLUi_20240524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb80f5828f3ab43011b4f89733bcc58f
Producteur Atopia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ARNON BOISCHAUT CHER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027076
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.137123,46.7256936,2.5327573,46.9583081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200027076_procedure_20210721.pdf Procédure
200027076_rapport_1_20210721.pdf Partie 1
200027076_rapport_2_20210721.pdf Partie 2
200027076_rapport_3_20210721.pdf Partie 3
200027076_rapport_4_20210721.pdf Partie 4
200027076_rapport_5_20210721.pdf Partie 5
200027076_padd_20210721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200027076_reglement_20240524.pdf Règlement écrit
200027076_reglement_graphique_20240524.pdf Règlement graphique
200027076_liste_SUP_20210721.pdf Liste SUP
200027076_plan_SUP_20210721.pdf Plan SUP
200027076_orientations_amenagement_20210721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.