67468_PLU_20231120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILTZHEIM"



Informations

Nom du document DU_67468
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILTZHEIM
Maillage 67468 SILTZHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2024 à 18:26
Publié le 29/01/2024 à 18:46
Mis à jour le 29/01/2024 à 18:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 67468_PLU_20231120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb895f6d9da393ab005775b75a905c35
Producteur Mairie de SILTZHEIM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILTZHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67468
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.0676516,49.0450496,7.1193141,49.0777956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67468_procedure_20231120.pdf Procédure
67468_rapport_20231120.pdf Rapport
67468_padd_20231120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67468_prescription_surf_05_20231120.pdf Emplacement réservé
67468_reglement_20231120.pdf Règlement écrit
67468_reglement_graphique_20231120.pdf Règlement graphique
67468_annexe_sanitaire_20231120.pdf Annexe sanitaire
67468_grt_gaz_20231120.pdf Grt gaz
67468_liste_sup_20231120.pdf Liste sup
67468_plan_aep_20231120.pdf Plan aep
67468_plan_annexe_20231120.pdf Plan annexe
67468_plan_assainissement_20231120.pdf Plan assainissement
67468_plan_sup_20231120.pdf Plan sup
67468_ppri_sarre_20231120.pdf Ppri sarre
67468_trapil_20231120.pdf Trapil
67468_orientations_amenagement_20231120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.