53151_PLU_20191212
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERAL"
Informations
Nom du document | DU_53151 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERAL |
Maillage | 53151 MERAL |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 24/02/2020 à 10:19 |
Publié le | 24/02/2020 à 13:00 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 53151_PLU_20191212 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-fb8a1d04d9b6e976991d966c14b3a195 |
Producteur | Communauté de communes du Pays de Craon |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-1.1607437174014568,47.91730371374409,-0.9685388970555746,47.99242390144399] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr |
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Procédures en cours
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