38432_PLU_20200221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN"


Informations

Nom du document DU_38432
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN
Maillage 38432 SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2022 à 20:39
Publié le 06/05/2022 à 20:56
Mis à jour le 06/05/2022 à 20:56
Statut
Version 8
Nom de l'archive 38432_PLU_20200221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fb93732eaa63a326dc29e51ed4f9ba62
Producteur Commune de Saint Nicolas de Macherin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38432
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/05/2022.
Emprise [5.5876769,45.3886875,5.6428153,45.4224931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38432_procedure_20200221.pdf Procédure
38432_rapport_20200221.pdf Rapport
38432_padd_20200221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38432_reglement_20200221.pdf Règlement écrit
38432_reglement_graphique_20200221.pdf Règlement graphique
38432_annexes_20200221.pdf Annexes
38432_orientations_20200221.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Nicolas de Macherin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stnicolasdemacherin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stnicolasdemacherin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.