43229_CC_20220505

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VIDAL"


Informations

Nom du document DU_43229
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VIDAL
Maillage 43229 SAINT-VIDAL
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2022 à 14:34
Publié le 13/05/2022 à 17:23
Mis à jour le 13/05/2022 à 17:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43229_CC_20220505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fba6ee250f6725056378f9c014759c83
Producteur Mairie de Saint-Vidal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIDAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43229
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [3.775853,45.0573469,3.824609,45.0931192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43229_procedure_20220505.pdf Procédure
43229_rapport_20220505.pdf Rapport
43229_info_surf_04_00_20220505.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43229_info_surf_14_00_20220505.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43229_liste_annexes_20220505.pdf Liste annexes
43229_liste_sup_20220505.pdf Liste sup
43229_sectorisation_graphique_20220505.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Vidal
Téléphone : Aucun
Courriel : saintvidal.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saintvidal.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.