04230_PLU_20251219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE"


Informations

Nom du document DU_04230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE
Maillage 04230 VALENSOLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 14:25
Publié le 18/08/2026 à 08:50
Mis à jour le 18/08/2026 à 08:50
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 04230_PLU_20251219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fbb9876572630a35b0bb398fe4842497
Producteur Mairie de Valensole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENSOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04230
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.8244338,43.7890696,6.0537376,43.8878981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/11/2025
Date de publication : 20/11/2025
Date de révision : 19/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04230_procedure_20251219.pdf Procédure
04230_rapport_1_20251219.pdf Partie 1
04230_rapport_2_20231211.pdf Partie 2
04230_rapport_3_20251219.pdf Partie 3
04230_rapport_4_20251219.pdf Partie 4
04230_padd_20251219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04230_prescription_pct_20251219.pdf Prescription pct
04230_prescription_surf_05_20251219.pdf Emplacement réservé
04230_prescription_surf_17_20251219.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
04230_reglement_20251219.pdf Règlement écrit
04230_reglement_graphique_20251219.pdf Règlement graphique
04230_annexes_20251219.pdf Annexes
04230_info_lin_19_aep_20251219.pdf Info lin 19 aep
04230_info_lin_19_eu_20251219.pdf Info lin 19 eu
04230_plan_SUP_20251219.pdf Plan SUP
04230_OAP_20251219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valensole
Téléphone : 04 92 74 80 13
Courriel : mairie.valensole@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valensole
Téléphone : 04 92 74 80 13
Courriel : mairie.valensole@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.