71190_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAC"


Informations

Nom du document DU_71190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAC
Maillage 71190 EPINAC
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2017 à 11:30
Publié le 12/05/2017 à 12:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 71190_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbcaf9b201e447acc2302b5f761a6075
Producteur Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPINAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.455902635756205,46.95859110969085,4.569990455493066,47.01997001498002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71190_Annexe_Plan_SUP_20140224.pdf Annexe Plan SUP
71190_Annexe_Reseau_assainissement_20140224.pdf Annexe Reseau assainissement
71190_Annexe_Reseau_eau_potable_20140224.pdf Annexe Reseau eau potable
71190_Annexe_liste_SUP_20140224.pdf Annexe liste SUP
71190_Annexe_natura2000_20140224.pdf Annexe natura2000
71190_PADD_20140224.pdf PADD
71190_Rapport_20140224.pdf Rapport
71190_Reglement_20140224.pdf Reglement
71190_orientations_amenagement_20140224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@dstautunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@dstautunois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.