248200107_PLUi_20230914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON"


Informations

Nom du document DU_248200107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Maillage 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2023 à 16:45
Publié le 25/09/2023 à 17:19
Mis à jour le 23/10/2023 à 16:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 42
Nom de l'archive 248200107_PLUi_20230914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fbda00a08c089edeb1426d67e8d8713a
Producteur Service urbanisme CCQRGA
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.