68298_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES"


Informations

Nom du document DU_68298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Maillage 68298 SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 10:53
Publié le 26/04/2023 à 11:55
Mis à jour le 26/04/2023 à 11:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68298_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbf2ebe125209cdd2ce09cceac57e3e6
Producteur mairie de Sainte-Marie-aux-Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1054309,48.1912978,7.2316306,48.2675932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68298_procedure_20170928.pdf Procédure
68298_rapport_20170928.pdf Rapport
68298_padd_20070212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68298_prescription_pct_20070212.pdf prescription (arbres remarquables)
68298_prescription_surf_1_20170928.pdf prescription (emplacements réservés)
68298_prescription_surf_2_20070212.pdf prescription (autre)
68298_reglement_20070212.pdf Règlement écrit 2007
68298_reglement_20100224.pdf Règlement écrit 2010
68298_reglement_20170928.pdf Règlement écrit 2017
68298_info_surf_1_20070212.pdf _
68298_info_surf_20100224.pdf locaux commerciaux 2010
68298_info_surf_2_20070212.pdf locaux commerciaux 2007

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Sainte-Marie-aux-Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-saintearieauxmines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-saintearieauxmines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.