47095_PLU_20190227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUILLET"



Informations

Nom du document DU_47095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUILLET
Maillage 47095 FAUILLET
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2024 à 16:46
Publié le 30/05/2024 à 17:19
Mis à jour le 30/05/2024 à 17:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 47095_PLU_20190227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fbfde5c3e7a42a1c3e177c84d55c21e8
Producteur Mairie de Fauillet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUILLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47095
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.2547989,44.4019966,0.3272951,44.4436497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47095_procedure_20190227.pdf Procédure
47095_rapport_20190227.pdf Rapport
47095_padd_20190227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47095_reglement_20190227.pdf Règlement écrit
47095_reglement_graphique_1_20190227.pdf Règlement graphique 1
47095_reglement_graphique_2_20190227.pdf Règlement graphique 2
47095_info_surf_04_00_20190227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47095_liste_sup_20190227.pdf Liste sup
47095_plan_sup_10_20190227.pdf Plan sup 10
47095_plan_sup_11_20190227.pdf Plan sup 11
47095_plan_sup_12_20190227.pdf Plan sup 12
47095_plan_sup_13_20190227.pdf Plan sup 13
47095_plan_sup_1_20190227.pdf Plan sup 1
47095_plan_sup_20190227.pdf Plan sup
47095_plan_sup_2_20190227.pdf Plan sup 2
47095_plan_sup_3_20190227.pdf Plan sup 3
47095_plan_sup_4_20190227.pdf Plan sup 4
47095_plan_sup_5_20190227.pdf Plan sup 5
47095_plan_sup_6_20190227.pdf Plan sup 6
47095_plan_sup_7_20190227.pdf Plan sup 7
47095_plan_sup_8_20190227.pdf Plan sup 8
47095_plan_sup_9_20190227.pdf Plan sup 9
47095_orientations_amenagement_20190227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.