22015_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAND"


Informations

Nom du document DU_22015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAND
Maillage 22015 BREHAND
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 09:20
Publié le 13/02/2026 à 18:31
Mis à jour le 13/02/2026 à 18:31
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 22015_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fc04cd4921aa916b2f7a5b876b0e1237
Producteur Mairie de Bréhand
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREHAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22015
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6309622,48.3612486,-2.5486594,48.4293609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
22015_procedure_20260108.pdf Procédure
22015_rapport_20260108.pdf Rapport
22015_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22015_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
22015_reglement_graphique_20260108.pdf Règlement graphique
22015_dechets_20260108.pdf Dechets
22015_eau_potable_20260108.pdf Eau potable
22015_liste_sup_20260108.pdf Liste sup
22015_plan_eau_potable_20260108.pdf Plan eau potable
22015_plan_eaux_pluviales_20260108.pdf Plan eaux pluviales
22015_plan_reseau_assainissement_20260108.pdf Plan reseau assainissement
22015_plan_sup_20260108.pdf Plan sup
22015_reseau_assainissement_20260108.pdf Reseau assainissement
22015_orientations_amenagement_20260108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brehand@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bréhand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brehand@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.