95149_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONTEL"


Informations

Nom du document DU_95149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONTEL
Maillage 95149 CHAUMONTEL
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2024 à 15:57
Publié le 19/03/2024 à 17:17
Mis à jour le 19/03/2024 à 17:17
Statut
Version 20
Nom de l'archive 95149_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc04f57d33154aedf8abc300447da42b
Producteur Mairie de Chaumontel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMONTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4111948,49.1146649,2.4624231,49.1411658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95149_procedure_20240212.pdf Procédure
95149_rapport_20240212.pdf Rapport
95149_padd_20240212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95149_prescription_surf_05_20240212.pdf Emplacement réservé
95149_reglement_20240212.pdf Règlement écrit
95149_reglement_graphique_20240212.pdf Règlement graphique
95149_avis_ppa_20240212.pdf Avis ppa
95149_bordereau_piece_20240212.pdf Bordereau piece
95149_cartouches_20240212.pdf Cartouches
95149_di_20240212.pdf Di
95149_enquete_publique_20240212.pdf Enquete publique
95149_info_lin_19_01_aep_20240212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
95149_info_lin_19_01_ass_20240212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
95149_info_lin_19_01_notice_20240212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
95149_info_lin_19_01_zonage_ass_20240212.pdf Info lin 19 01 zonage ass
95149_info_lin_99_00_electrique_20240212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
95149_info_surf_14_00_20240212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95149_jaquette_cd_20240212.pdf Jaquette cd
95149_liste_annexes_20240212.pdf Liste annexes
95149_liste_sup_20240212.pdf Liste sup
95149_rlp_20_00_20240212.pdf Rlp 20 00
95149_orientations_amenagement_20240212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.