56226_PLU_20150330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALO-DE-BEIGNON"



Informations

Nom du document DU_56226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALO-DE-BEIGNON
Maillage 56226 SAINT-MALO-DE-BEIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 11:01
Publié le 07/09/2020 à 21:07
Mis à jour le 07/09/2020 à 21:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56226_PLU_20150330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc06f64329aca52b0f96065f35e7ee18
Producteur mairie de saint malo de beignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MALO-DE-BEIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.1616865,47.9439939,-2.1177515,47.9649141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56226_procedure_20150330.pdf Procédure
56226_rapport_20150330.pdf Rapport
56226_padd_20150330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56226_reglement_20150330.pdf Règlement écrit
56226_reglement_graphique_20150330.PDF Reglement graphique
56226_alimentation_eau_potable_20150330.pdf Alimentation eau potable
56226_annexes_sanitaires_20150330.pdf Annexes sanitaires
56226_plan_des_sup_20150330.pdf Plan des sup
56226_rapport_zh_20150330.pdf Rapport zh
56226_reseau_eaux_pluviales_20150330.pdf Reseau eaux pluviales
56226_reseau_eaux_usees_20150330.pdf Reseau eaux usees
56226_reunion_PPA_20150330.pdf Reunion PPA
56226_tableau_sup_20150330.pdf Tableau sup
56226_orientations_amenagement_20150330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de saint malo de beignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmalodebeignon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmalodebeignon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.