34282_PLU_20201014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-ET-VALMALLE"


Informations

Nom du document DU_34282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-ET-VALMALLE
Maillage 34282 SAINT-PAUL-ET-VALMALLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2020 à 14:17
Publié le 09/11/2020 à 16:07
Mis à jour le 09/11/2020 à 16:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34282_PLU_20201014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc1b2156eb98963d2385f918abc2c385
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-ET-VALMALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2020.
Emprise [3.641126,43.5621257,3.7197309,43.636902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34282_procedure_20201014.pdf Procédure
34282_rapport_1_20201014.pdf Partie 1
34282_rapport_2_20201014.pdf Partie 2
34282_rapport_3_20201014.pdf Partie 3
34282_padd_20201014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34282_prescription_surf_05_20201014.pdf Emplacement réservé
34282_prescription_surf_07_20201014.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
34282_reglement_20201014.pdf Règlement écrit
34282_reglement_graphique_1_20201014.pdf Règlement graphique 1
34282_reglement_graphique_2_20201014.pdf Règlement graphique 2
34282_reglement_graphique_3_20201014.pdf Règlement graphique 3
34282_reglement_graphique_4_20201014.pdf Règlement graphique 4
34282_info_surf_04_00_20201014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34282_info_surf_14_00_20201014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34282_info_surf_16_00_20201014.pdf Site archéologique
34282_info_surf_17_00_20201014.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34282_info_surf_19_01_1_20201014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34282_info_surf_19_01_2_20201014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34282_info_surf_19_01_3_20201014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34282_info_surf_19_01_4_20201014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34282_info_surf_99_00_1_20201014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34282_info_surf_99_00_2_20201014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34282_info_surf_99_00_3_20201014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34282_info_surf_99_00_4_20201014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34282_info_surf_99_00_5_20201014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34282_liste_sup_20201014.pdf Liste sup
34282_plan_sup_20201014.pdf Plan sup
34282_orientations_amenagement_20201014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.