34103_PLU_20211112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTES"


Informations

Nom du document DU_34103
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTES
Maillage 34103 FONTES
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 15:50
Publié le 03/12/2021 à 12:36
Mis à jour le 03/12/2021 à 12:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34103_PLU_20211112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc1fb9f11504414fd538ede79e27e77b
Producteur Mairie de Fontès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [3.3500477,43.5202488,3.4259165,43.5626756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34103_procedure_20211112.pdf Procédure
34103_rapport_1_20211112.pdf Partie 1
34103_rapport_2_20211112.pdf Partie 2
34103_rapport_3_20211112.pdf Partie 3
34103_rapport_4_20211112.pdf Partie 4
34103_rapport_5_20211112.pdf Partie 5
34103_padd_20211112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34103_prescription_lin_07_01_20211112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
34103_prescription_lin_07_04_20211112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34103_prescription_pct_07_00_20211112.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34103_prescription_surf_05_00_20211112.pdf Emplacement réservé
34103_prescription_surf_07_03_20211112.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
34103_prescription_surf_07_04_20211112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34103_prescription_surf_07_05_20211112.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34103_prescription_surf_16_03_20211112.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
34103_prescription_surf_18_00_20211112.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
34103_reglement_20211112.pdf Règlement écrit
34103_reglement_graphique_1_20211112.pdf Règlement graphique 1
34103_info_surf_04_00_20211112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34103_info_surf_38_00_20211112.pdf Secteurs d'information sur les sols
34103_info_surf_99_00_20211112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34103_liste_annexes_20211112.pdf Liste annexes
34103_liste_sup_20211112.pdf Liste sup
34103_plan_sup_20211112.pdf Plan sup
34103_orientations_amenagement_1_20211112.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontès
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiefontes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiefontes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34103 FONTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.