64025_CC_20240404

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANGOUS"


Informations

Nom du document DU_64025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANGOUS
Maillage 64025 ANGOUS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 19:00
Publié le 01/10/2024 à 20:14
Mis à jour le 01/10/2024 à 20:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64025_CC_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc2cb91384337a56fda2f1c396b8b559
Producteur Mairie d'Angous

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGOUS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64025
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.827615,43.2731232,-0.797317,43.3093968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64025_procedure_20240404.pdf Procédure
64025_rapport_20240404.pdf Rapport
64025_carte_aptitude_des_sols_20240404.pdf Carte aptitude des sols
64025_liste_annexes_20240404.pdf Liste annexes
64025_reseau_AEP_20240404.pdf Reseau AEP
64025_sectorisation_graphique_20240404.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Angous
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-d-angous@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-d-angous@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.