57341_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUNTING"



Informations

Nom du document DU_57341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUNTING
Maillage 57341 HUNTING
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2021 à 19:53
Publié le 31/05/2021 à 14:28
Mis à jour le 31/05/2021 à 14:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57341_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc3df95d9d50be97c0c8af0efd2816c6
Producteur Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUNTING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57341
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [6.3101682,49.4029988,6.3463772,49.4244328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57341_procedure_20210414.pdf Procédure
57341_rapport_20210414.pdf Rapport
57341_padd_20210414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57341_prescription_surf_07_00_20210414.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57341_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
57341_reglement_graphique_20210414.pdf Règlement graphique
57341_alea_argiles_20210414.pdf Alea argiles
57341_decision_mrae_20210414.pdf Decision mrae
57341_info_surf_04_00_20210414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57341_info_surf_14_00_1_20210414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57341_info_surf_14_00_2_20210414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57341_info_surf_19_01_20210414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57341_info_surf_19_01_aep_20210414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57341_info_surf_19_01_assainissement_20210414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
57341_liste_annexes_20210414.pdf Liste annexes
57341_liste_sup_20210414.pdf Liste sup
57341_plan_sup_20210414.pdf Plan sup
57341_orientations_amenagement_20210414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccb3f.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.