64530_CC_20130725

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SUSMIOU"


Informations

Nom du document DU_64530
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SUSMIOU
Maillage 64530 SUSMIOU
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2022 à 15:28
Publié le 27/06/2022 à 16:01
Mis à jour le 27/06/2022 à 16:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64530_CC_20130725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc56cdad55cbcf93d33b9413b5ddad36
Producteur Mairie de Susmiou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUSMIOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64530
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/06/2022.
Emprise [-0.8020294,43.2976942,-0.7584121,43.3227861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64530_procedure_20130725.pdf Procédure
64530_rapport_1_20130725.pdf Partie 1
64530_liste_annexes_20130725.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Susmiou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susmiou@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susmiou@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.