44126_PLU_20131216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_44126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAINE-SUR-MER
Maillage 44126 LA PLAINE-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 06/10/2017 à 10:15
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 44126_PLU_20131216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fc595ab13735c0ac0d0ecabeaaeec000
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44126 LA PLAINE-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA PLAINE-SUR-MER a démarré une procédure de modification n°2 le 4 août 2023.

      44126_PLU_M2_00000000  
44126_20260915_decision_EE2_00000000.pdf
44126_20230804_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
44126_20260825_avis_EE2_00000000.pdf
44126_20260831_Arrêté d'enquête publique2_00000000.pdf