67161_PLU_20200204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOTTENHOUSE"



Informations

Nom du document DU_67161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOTTENHOUSE
Maillage 67161 GOTTENHOUSE
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 16:49
Publié le 11/02/2020 à 14:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67161_PLU_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fc6221b63e5f08278b404450a8d9ee72
Producteur Commune de GOTTENHOUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOTTENHOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.348671991155704,48.70883903381648,7.367157033391232,48.727365292716975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67161_info_PPRI_1_20200204.pdf Info PPRI 1
67161_info_PPRI_2_20200204.pdf Info PPRI 2
67161_info_surf_04_00_20200204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67161_info_surf_19_01_20200204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67161_liste_sup_20200204.pdf Liste sup
67161_orientations_amenagement_18_01_20200204.pdf OAP 18 01
67161_padd_20200204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67161_plan_sup_20200204.pdf Plan sup
67161_prescription_surf_05_00_20200204.pdf Emplacement réservé
67161_procedure_20200204.pdf Procédure
67161_rapport_20200204.pdf Rapport
67161_reglement_20200204.pdf Règlement écrit
67161_reglement_graphique_20200204.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de GOTTENHOUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gottenhouse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gottenhouse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.